Accueil CopyrightFrance.com

Protection Mondiale à vie de vos créations**. Dépôt de Copyright gratuit et illimité pour les Sites Web, modifications. gratuites, ...


Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
CopyrightFrance.com

N° d'enregistrement : HAG21D6

  CopyrightFrance.com - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : CinéArtistes Philippe Pelletier

Titre ou URL du document déposé : http://www.cineartistes.com

Description : Les textes biographiques présentés sur ce site sont la propriété de CinéArtistes et de leurs auteurs. Ils peuvent être réutilisés libres de droit sur simple demande d’autorisation de reproduction, en citant l’auteur. Toute reproduction complète ou partielle sans notre accord est interdite.

Date/heure du dépôt de copyright : 29-06-2013 à 19:52

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 29-06-2013 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright HAG21D6

 Version en langue Anglaise de ce certificat Copyright HAG21D6

 Version en langue Allemande de ce certificat Copyright HAG21D6

Version imprimable de ce certificat Copyright   Imprimer ce certificat Copyright"

Page précédente

* Code de la Propriété Intellectuelle

** Convention de Berne

© Copyright G.E.E 2004-2023